Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur ROGEMONT STEPHANE
/
next-form.com
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

next-form.com
M. ROGEMONT STEPHANE

Numéro de dépôt :
3955805
Date de dépôt :
24/10/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/10/2022
next-form.com de ROGEMONT STEPHANE

Présentation de la marque next-form.com

Déposée le 24 octobre 2012 par monsieur ROGEMONT STEPHANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « next-form.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-46 du 16 novembre 2012.

Le déposant est monsieur ROGEMONT STEPHANE domicilié(e) 77 RUE DUQUESNE - 69006 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ROGEMONT STEPHANE domicilié(e) 77 RUE DUQUESNE - 69006 - LYON - France.

La marque next-form.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3955805.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque next-form.com est expirée depuis le 24 octobre 2022.


M. ROGEMONT STEPHANE - 77 RUE DUQUESNE - 69006 - LYON - France


M. ROGEMONT STEPHANE - 77 RUE DUQUESNE - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Enregistrement avec modification - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Inscription le 31 juillet 2013 - Rejet partiel n°605490 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-07-31

Inscription le 31 juillet 2013 - Rejet partiel n°605489 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-07-31

Métaux communs et leurs alliages ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;

Verre de construction ; verre isolant (construction) ; vitraux.