Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOMNYL
ROGEAU AINE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1659162
Date de dépôt :
30/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/04/2011

Présentation de la marque SOMNYL

Déposée le 30 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) ROGEAU AINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOMNYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROGEAU AINE domicilié(e) 8, rue des Prés, 59280 ARMENTIERES (dossier no 2189552) - France et immatriculée sous le numéro RCS 457 507 077 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2189552) - France.

La marque SOMNYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1659162.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOMNYL est expirée depuis le 30 avril 2011.

ROGEAU AINE a également déposé les autres marques suivantes : IMPEREX , AGRIFIX , IMPERFIX , SOMLYS LA LIBERTE DE MOUVEMENT , CANARDO , VELOUREX , VELOUREX ULTRA FORT , SOMLYS , CANARDO , EQUILYS


ROGEAU AINE, Société Anonyme - 8, rue des Prés, 59280 ARMENTIERES (dossier no 2189552) - France - SIREN 457507077


NOVAMARK - (dossier no 2189552) - France


Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2001 n°2189552 - Publication au BOPI 2001-01-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-40

Fils.Tissus. Vêtements

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.