Présentation de la marque eco'pacsolaire Quand économie rime avec écologie
Déposée le 11 février 2009 par ROGEAT GUY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « eco'pacsolaire Quand économie rime avec écologie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-12 du 20 mars 2009.
Le déposant est ROGEAT GUY, ECOPACSOLAIRE domicilié(e) 9A CHEMIN DU CHANCELIER - 69130 - ÉCULLY - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. ROGEAT GUY, ECOPACSOLAIRE domicilié(e) 9A CHEMIN DU CHANCELIER - 69130 - ÉCULLY - France.
La marque eco'pacsolaire Quand économie rime avec écologie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3628987.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque eco'pacsolaire Quand économie rime avec écologie arrivera à expiration en date du 11 février 2029.
ROGEAT GUY, ECOPACSOLAIRE - 9A CHEMIN DU CHANCELIER - 69130 - ÉCULLY - France
M. ROGEAT GUY, ECOPACSOLAIRE - 9A CHEMIN DU CHANCELIER - 69130 - ÉCULLY - France
Publication - Publication le 20 mars 2009 au BOPI 2009-12
Enregistrement sans modification - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29
Renouvellement sans limitation le 21 septembre 2018 n°2693639 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-09-21
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ;
Production d'énergie ;
Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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