CAPITAL
Présentation de la marque CAPITAL
Déposée le 18 mars 2011 par Roessig Frank auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPITAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-14 du 8 avril 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CAPITAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3815589.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPITAL est expirée depuis le 18 mars 2021.
Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14
Inscription le 23 novembre 2011 - Retrait partiel n°562835 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-11-23
Enregistrement avec modification - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02