Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPITAL
Roessig Frank

Numéro de dépôt :
3815589
Date de dépôt :
18/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/03/2021
CAPITAL de Roessig Frank

Présentation de la marque CAPITAL

Déposée le 18 mars 2011 par Roessig Frank auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPITAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-14 du 8 avril 2011.

Le déposant est Roessig Frank domicilié(e) 17 Square de Montsouris - 75014 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Roessig Frank domicilié(e) 17 Square de Montsouris - 75014 - PARIS - France.

La marque CAPITAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3815589.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPITAL est expirée depuis le 18 mars 2021.


Roessig Frank - 17 Square de Montsouris - 75014 - PARIS - France


Roessig Frank - 17 Square de Montsouris - 75014 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Inscription le 23 novembre 2011 - Retrait partiel n°562835 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-11-23

Enregistrement avec modification - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

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