Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AUBRAC
ROESCH Frantz

Numéro de dépôt :
93494735
Date de dépôt :
01/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/11/2013

Présentation de la marque AUBRAC

Déposée le 1 décembre 1993 par ROESCH Frantz auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AUBRAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-02 du 14 janvier 1994.

Le déposant est ROESCH Frantz domicilié(e) 89, Rue Charles Laffite,92200 NEUILLY (dossier no 2252370) - 92200 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARC SABATIER domicilié(e) 85 Avenue Foch,75116 PARIS (dossier no 2252370) - 75116 - France.

La marque AUBRAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93494735.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AUBRAC est expirée depuis le 5 novembre 2013.


ROESCH Frantz - 89, Rue Charles Laffite,92200 NEUILLY (dossier no 2252370) - 92200 - France


CABINET MARC SABATIER - 85 Avenue Foch,75116 PARIS (dossier no 2252370) - 75116 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-03

Inscription le 17 avril 2001 - Rejet partiel n°321608 - Publication au BOPI 2001-04-17

Inscription le 4 juillet 2003 - Concession de licence n°373511 - Publication au BOPI 2003-07-04

Renouvellement sans limitation le 5 novembre 2003 n°2252370 - Publication au BOPI 2003-11-05

Publication - Publication le 14 janv. 1994 au BOPI 1994-02

Charcuterie, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, ufs, gibier ; huiles et graisses comestibles. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.