Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ARBOIS 2000
Numéro de dépôt :
1652378
Date de dépôt :
20/03/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/03/2001
Présentation de la marque ARBOIS 2000
Déposée le 20 mars 1991 par Roer-Louis ARNAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARBOIS 2000 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ARBOIS 2000 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1652378.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARBOIS 2000 est expirée depuis le 20 mars 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-35