COUTOT ROEHRIG RECHERCHE D'HERITIERS GENEALOGIE
Présentation de la marque COUTOT ROEHRIG RECHERCHE D'HERITIERS GENEALOGIE
Déposée le 29 février 1996 par ROEHRIG Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COUTOT ROEHRIG RECHERCHE D'HERITIERS GENEALOGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-14 du 5 avril 1996.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque COUTOT ROEHRIG RECHERCHE D'HERITIERS GENEALOGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96613507.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COUTOT ROEHRIG RECHERCHE D'HERITIERS GENEALOGIE arrivera à expiration en date du 1 mars 2026.
Inscription le 9 novembre 1998 - Concession de licence n°266527 - Publication au BOPI 1998-11-09
Renouvellement sans limitation le 17 février 2006 n°2308214 - Publication au BOPI 2006-02-17
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-02
Publication - Publication le 5 avr. 1996 au BOPI 1996-14
Renouvellement sans limitation le 8 février 2016 n°2609389 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-02-08
Inscription le 21 décembre 2016 - Transmission totale de propriété n°691328 - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2016-12-21