Branca de Neve
Présentation de la marque Branca de Neve
Déposée par voie électronique le 10 février 2014 par monsieur Rodrigues Miguel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Branca de Neve » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-10 du 7 mars 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Branca de Neve a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4067514.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Branca de Neve est expirée depuis le 10 février 2024.
Rodrigues Miguel a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10
Enregistrement sans modification - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11
Inscription le 16 septembre 2015 - Transmission totale de propriété n°653879 - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-09-16