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Marques déposées par RODRIGUES Manuel
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LE BIO RESPECTE L'ENVIRONNEMENT CERTIFIE AB AGRICULTURE BIOLOGIQUE POULET FERMIER BIOLOGIQUE DE BRETAGNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE BIO RESPECTE L'ENVIRONNEMENT CERTIFIE AB AGRICULTURE BIOLOGIQUE POULET FERMIER BIOLOGIQUE DE BRETAGNE
RODRIGUES Manuel

Numéro de dépôt :
97686559
Date de dépôt :
07/07/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/07/2007

Présentation de la marque LE BIO RESPECTE L'ENVIRONNEMENT CERTIFIE AB AGRICULTURE BIOLOGIQUE POULET FERMIER BIOLOGIQUE DE BRETAGNE

Déposée le 7 juillet 1997 par RODRIGUES Manuel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE BIO RESPECTE L'ENVIRONNEMENT CERTIFIE AB AGRICULTURE BIOLOGIQUE POULET FERMIER BIOLOGIQUE DE BRETAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-33 du 14 août 1997.

Le déposant est RODRIGUES Manuel, domicilié(e) LE BOSCOL, 22320 SAINT MAYEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RODRIGUES Manuel - France.

La marque LE BIO RESPECTE L'ENVIRONNEMENT CERTIFIE AB AGRICULTURE BIOLOGIQUE POULET FERMIER BIOLOGIQUE DE BRETAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97686559.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BIO RESPECTE L'ENVIRONNEMENT CERTIFIE AB AGRICULTURE BIOLOGIQUE POULET FERMIER BIOLOGIQUE DE BRETAGNE est expirée depuis le 7 juillet 2007.

RODRIGUES Manuel a également déposé les autres marques suivantes : FESTIN DES CELTES POULET FERMIER BIOLOGIQUE , LA BASSE COUR DE GUERLEDAN , DUC D'ARMORIQUE , V DE GUERLÉDAN , VBIO DE GUERLÉDAN , Ï , A.D.I.V.A. ALARME DEFECTION INCENDIE VIDEO ACCES , DUC D'ARMORIQUE BIO AB agriculture Biologique


RODRIGUES Manuel - LE BOSCOL, 22320 SAINT MAYEUX - France


RODRIGUES Manuel - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-47

Inscription le 13 mai 1998 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°254401 - Publication au BOPI 1998-05-13

Inscription le 9 février 1998 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°249321 - Publication au BOPI 1998-02-09

Publication - Publication le 14 août 1997 au BOPI 1997-33

" Poulet Fermier issu de l'agriculture biologique bénéficiant de l'indication géographique protégée volaille de Bretagne, produits agricoles (ni préparés ni transformés) issu de l'agriculture biologique ".

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.