Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MANUS DEI
M. Rodrigue NSIANGANI NDUALU
M. Hugues NSIANGANI NDUALU

Numéro de dépôt :
3989740
Date de dépôt :
13/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
MANUS DEI de Rodrigue NSIANGANI NDUALU

Présentation de la marque MANUS DEI

Déposée par voie électronique le 13 mars 2013 par monsieur Rodrigue NSIANGANI NDUALU et monsieur Hugues NSIANGANI NDUALU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MANUS DEI »

Les déposants sont monsieur Rodrigue NSIANGANI NDUALU domicilié(e) 15 boulevard Paul Cézanne - 78280 - Guyancourt - France et monsieur Hugues NSIANGANI NDUALU domicilié(e) 3 rue François Mauriac - 78180 - Montigny le bretonneux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Hugues NSIANGANI NDUALU domicilié(e) 3 rue François Mauriac - 78180 - Montigny le bretonneux - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 25


M. Rodrigue NSIANGANI NDUALU - 15 boulevard Paul Cézanne - 78280 - Guyancourt - France

M. Hugues NSIANGANI NDUALU - 3 rue François Mauriac - 78180 - Montigny le bretonneux - France


M. Hugues NSIANGANI NDUALU - 3 rue François Mauriac - 78180 - Montigny le bretonneux - France


Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Inscription le 4 décembre 2013 - Rejet total n°614086 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-04

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.