Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TSCA
Rodrigue N'GOMA DIUNGA, Agissant pour le compte de la société "TSCA" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3826055
Date de dépôt :
23/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/04/2021
TSCA de Rodrigue N\'GOMA DIUNGA

Présentation de la marque TSCA

Déposée par voie électronique le 23 avril 2011 par Rodrigue N'GOMA DIUNGA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TSCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-19 du 13 mai 2011.

Le déposant est Rodrigue N'GOMA DIUNGA, Agissant pour le compte de la société "TSCA" en cours de formation domicilié(e) 6 Rue Pierrette LOUIN appt C49 - 31200 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Rodrigue N'GOMA DIUNGA domicilié(e) 6 Rue Pierrette LOUIN appt C49 - 31200 - TOULOUSE - France.

La marque TSCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3826055.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TSCA est expirée depuis le 23 avril 2021.


Rodrigue N'GOMA DIUNGA, Agissant pour le compte de la société "TSCA" en cours de formation - 6 Rue Pierrette LOUIN appt C49 - 31200 - TOULOUSE - France


Rodrigue N'GOMA DIUNGA - 6 Rue Pierrette LOUIN appt C49 - 31200 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Enregistrement sans modification - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appare��icules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.