Marque expirée - Marque en non vigueur

REVOLTA *
Rodrigue ESPADA

Numéro de dépôt :
3652610
Date de dépôt :
25/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/05/2019
REVOLTA * de Rodrigue ESPADA

Présentation de la marque REVOLTA *

Déposée le 25 mai 2009 par Rodrigue ESPADA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « REVOLTA * »

Le déposant est Rodrigue ESPADA domicilié(e) 2 AVENUE DU BEARN - 64800 - NAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Rodrigue ESPADA domicilié(e) 2 AVENUE DU BEARN - 64800 - NAY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REVOLTA * est expirée depuis le 25 mai 2019.


Rodrigue ESPADA - 2 AVENUE DU BEARN - 64800 - NAY - France


Rodrigue ESPADA - 2 AVENUE DU BEARN - 64800 - NAY - France


Publication - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Enregistrement avec modification - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Inscription le 20 septembre 2010 - Rejet partiel n°532293 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-09-20

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Couches en matières textiles.