M. Rodrigue Bena Kiautua Yaku M. Moussa Amadou Ka M. Igor Djoman
Numéro de dépôt :
4229182
Date de dépôt :
26/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/11/2025
Présentation de la marque SPOTHEAT
Déposée par voie électronique le 26 novembre 2015 par monsieur Rodrigue Bena Kiautua Yaku, monsieur Moussa Amadou Ka, monsieur Igor Djoman
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SPOTHEAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-51 du 18 décembre 2015.
Les déposants sont monsieur Rodrigue Bena Kiautua Yaku domicilié(e) 5 Rue Jean Moulin - 60100 - Creil - France, monsieur Moussa Amadou Ka domicilié(e) 8 Rue Jean de la Fontaine - 60100 - Creil - France, monsieur Igor Djoman domicilié(e) 11 Allée Bellevue - 60100 - Creil - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Rodrigue Bena Kiautua Yaku domicilié(e) 5 Rue Jean Moulin - 60100 - Creil - France.
La marque SPOTHEAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4229182.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPOTHEAT arrivera à expiration en date du 26 novembre 2025.
M. Rodrigue Bena Kiautua Yaku - 5 Rue Jean Moulin - 60100 - Creil - France
M. Moussa Amadou Ka - 8 Rue Jean de la Fontaine - 60100 - Creil - France
M. Igor Djoman - 11 Allée Bellevue - 60100 - Creil - France
M. Rodrigue Bena Kiautua Yaku - 5 Rue Jean Moulin - 60100 - Creil - France
Publication - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51
Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; services de messagerie électronique ;
Services de réseautage social en ligne.
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