Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEPZ
M. Rodolphe SEPZ

Numéro de dépôt :
3970886
Date de dépôt :
22/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/12/2022
SEPZ de Rodolphe SEPZ

Présentation de la marque SEPZ

Déposée par voie électronique le 22 décembre 2012 par monsieur Rodolphe SEPZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SEPZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-02 du 11 janvier 2013.

Le déposant est monsieur Rodolphe SEPZ domicilié(e) 49 Rue de la Concorde - 1050 - Ixelles - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Rodolphe SEPZ domicilié(e) 49 Rue de la Concorde - 1050 - Ixelles - Belgique.

La marque SEPZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3970886.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEPZ est expirée depuis le 22 décembre 2022.

Rodolphe SEPZ a également déposé les autres marques suivantes : BIORG


M. Rodolphe SEPZ - 49 Rue de la Concorde - 1050 - Ixelles - Belgique


M. Rodolphe SEPZ - 49 Rue de la Concorde - 1050 - Ixelles - Belgique


Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Enregistrement sans modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.