Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOMOTION Déplacements DURABLES
Rodolphe ROYER

Numéro de dépôt :
99794049
Date de dépôt :
27/05/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
27/05/2009

Présentation de la marque ECOMOTION Déplacements DURABLES

Déposée le 27 mai 1999 par Rodolphe ROYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ECOMOTION Déplacements DURABLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-27 du 2 juillet 1999.

Le déposant est Rodolphe ROYER, domicilié(e) 27 rue de la Cour des Noues, 75020 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Rodolphe ROYER - France.

La marque ECOMOTION Déplacements DURABLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99794049.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOMOTION Déplacements DURABLES est expirée depuis le 27 mai 2009.


Rodolphe ROYER - 27 rue de la Cour des Noues, 75020 PARIS - France


Rodolphe ROYER - France


Inscription le 28 octobre 1999 - Retrait partiel n°288702 - Publication au BOPI 1999-10-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-49

Publication - Publication le 2 juil. 1999 au BOPI 1999-27

Conseil, formation et communication en écologie urbaine : - étude de projets techniques - expertise (travaux d'ingénieur) - recherches techniques. Ces services sont limités à l'écologie urbaine et excluent les services de formation et d'enseignement pour le personnel ; l'organisation et la conduite de séminaires, conférences, expositions, réunions, congrès et symposiums, la sélection et l'évaluation du personnel par procédé psychotechnique, l'orientation professionnelle, l'évaluation de la personnalité, de l'intelligence, des aptitudes et capacités, des performances, l'évaluation des individus ; pour déterminer leurs capacités en matière d'emploi.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.