Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
VENTE AU DETAIL
Rodolphe ROUX
Numéro de dépôt :
3705428
Date de dépôt :
18/01/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque VENTE AU DETAIL
Déposée par voie électronique le 18 janvier 2010 par Rodolphe ROUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « VENTE AU DETAIL »
Le déposant est Rodolphe ROUX domicilié(e) 14 rue Garde-Dieu - 44000 - Nantes - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, laurence favre domicilié(e) 24 rue Alphonse Daudet - 44000 - Nantes - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Rodolphe ROUX a également déposé les autres marques suivantes : DYNASPORTS
Rodolphe ROUX - 14 rue Garde-Dieu - 44000 - Nantes - France
laurence favre - 24 rue Alphonse Daudet - 44000 - Nantes - France
Publication - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08
Inscription le 14 février 2011 - Rejet total n°542880 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-14
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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