Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

XILIT'CARE
M. rodolphe esclapes
M. luis filipe Almeida da costa

Numéro de dépôt :
3947755
Date de dépôt :
21/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
XILIT\'CARE de rodolphe esclapes

Présentation de la marque XILIT'CARE

Déposée le 21 septembre 2012 par monsieur rodolphe esclapes et monsieur luis filipe Almeida da costa auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « XILIT'CARE »

Les déposants sont monsieur rodolphe esclapes domicilié(e) 153 Routes des TATTES - 74580 - viry - France et monsieur luis filipe Almeida da costa domicilié(e) 46 chemin gotteret - 1255 - Veyrier - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. rodolphe esclapes domicilié(e) 153 Routes des TATTES - 74580 - viry - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 30


M. rodolphe esclapes - 153 Routes des TATTES - 74580 - viry - France

M. luis filipe Almeida da costa - 46 chemin gotteret - 1255 - Veyrier - Suisse


M. rodolphe esclapes - 153 Routes des TATTES - 74580 - viry - France


Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Inscription le 2 décembre 2014 - Rejet total n°636785 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-12-02

Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; bains médicinaux ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.