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Marques déposées par RODOLPHE DUGON
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SUBTAINER "LE CONTENEUR SOUTERRAIN"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUBTAINER "LE CONTENEUR SOUTERRAIN"
RODOLPHE DUGON

Numéro de dépôt :
96617674
Date de dépôt :
26/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/03/2006

Présentation de la marque SUBTAINER "LE CONTENEUR SOUTERRAIN"

Déposée le 26 mars 1996 par RODOLPHE DUGON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUBTAINER "LE CONTENEUR SOUTERRAIN" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-18 du 3 mai 1996.

Le déposant est RODOLPHE DUGON, domicilié(e) 76 BD EXELMANS, 75016 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RODOLPHE DUGON - France.

La marque SUBTAINER "LE CONTENEUR SOUTERRAIN" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96617674.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUBTAINER "LE CONTENEUR SOUTERRAIN" est expirée depuis le 26 mars 2006.

RODOLPHE DUGON a également déposé les autres marques suivantes : CITYS , BOAKO Bois Composite , AMBIANCE TP Travaux et Paysage , SQUARE HARMONIE , DECHETTERIE ALUMINIUM MODULAIRE , VOLTALED Mobilier d'Eclairage Autonome , NAIN - URBAIN , PHYSIOSENIOR Parcours d'Activités Santé pour les Seniors


RODOLPHE DUGON - 76 BD EXELMANS, 75016 PARIS - France


RODOLPHE DUGON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-36

Publication - Publication le 3 mai 1996 au BOPI 1996-18

Constructions transportables métalliques Matériaux de construction non métalliques Matériel de nettoyage

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.