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Marques déposées par Rodolphe DUBOST-MARTIN
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LA ROUE DES CORVEES
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA ROUE DES CORVEES
Rodolphe DUBOST-MARTIN

Numéro de dépôt :
3660946
Date de dépôt :
30/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
30/06/2019
LA ROUE DES CORVEES de Rodolphe DUBOST-MARTIN

Présentation de la marque LA ROUE DES CORVEES

Déposée le 30 juin 2009 par Rodolphe DUBOST-MARTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « LA ROUE DES CORVEES »

Le déposant est Rodolphe DUBOST-MARTIN domicilié(e) 55 Rue de la république - 69170 - TARARE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Rodolphe DUBOST-MARTIN domicilié(e) 55 Rue de la république - 69170 - TARARE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA ROUE DES CORVEES est expirée depuis le 30 juin 2019.


Rodolphe DUBOST-MARTIN - 55 Rue de la république - 69170 - TARARE - France


Rodolphe DUBOST-MARTIN - 55 Rue de la république - 69170 - TARARE - France


Publication - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Enregistrement sans modification - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Jeux, jouets ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publication de textes publicitaires ;

Éducation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; micro-édition.