Déposée le 17 décembre 2012 par mademoiselle RODIER Marie-Josephe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LaCoqueFrancaise.fr » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-02 du 11 janvier 2013.
Le déposant est mademoiselle RODIER Marie-Josephe domicilié(e) 20 rue Marrens - 32300 - MIRANDE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle RODIER Marie-Josephe domicilié(e) 20 rue Marrens - 32300 - MIRANDE - France.
La marque LaCoqueFrancaise.fr a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3969418.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LaCoqueFrancaise.fr est expirée depuis le 17 décembre 2022.
Mle RODIER Marie-Josephe - 20 rue Marrens - 32300 - MIRANDE - France
Mle RODIER Marie-Josephe - 20 rue Marrens - 32300 - MIRANDE - France
Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02
Enregistrement avec modification - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30
Inscription le 12 juin 2015 - Transmission totale de propriété n°650232 - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-06-12
Inscription le 28 juillet 2015 - Changement d'adresse n°651970 - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-07-28
Extincteurs ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; étuis protecteurs de transport pour lecteurs de musique et appareils d'écoute électroniques portatifs, à savoir lecteurs MP3, ainsi que pour ordinateurs portables, systèmes de repérage universel (GPS), téléphones mobiles et cellulaires, lecteurs multimédias portatifs et assistants numériques personnels et tablettes numériques tactiles ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ; Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; tous ces produits etant d'origine française ou fabriqués en France ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; tous ces produits etant d'origine française ou fabriqués en France.
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