Marque expirée - Marque en non vigueur

RAF RODEZAVEYRONFOOTBALL
RODEZ AVEYRON FOOTBALL Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3444162
Date de dépôt :
02/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
02/08/2016
RAF RODEZAVEYRONFOOTBALL de RODEZ AVEYRON FOOTBALL

Présentation de la marque RAF RODEZAVEYRONFOOTBALL

Déposée le 2 août 2006 par l'association loi 1901 RODEZ AVEYRON FOOTBALL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « RAF RODEZAVEYRONFOOTBALL »

Le déposant est l'association loi 1901 RODEZ AVEYRON FOOTBALL domicilié(e) Domaine de Vabre,12850 ONET LE CHATEAU - 12850 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Christiane TREZIERES RODEZ AVEYRON FOOTBALL domicilié(e) Domaine de Vabre,12850 ONET LE CHATEAU - 12850 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAF RODEZAVEYRONFOOTBALL est expirée depuis le 2 août 2016.


RODEZ AVEYRON FOOTBALL Association Loi 1901 - Domaine de Vabre,12850 ONET LE CHATEAU - 12850 - France


Mme Christiane TREZIERES RODEZ AVEYRON FOOTBALL - Domaine de Vabre,12850 ONET LE CHATEAU - 12850 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-03

Publication - Publication le 8 sept. 2006 au BOPI 2006-36

Couttellerie, fourchettes et cuillers.

Bijouterie ; horlogerie et instruments chronométriques ; bracelets (bijouterie) ; porte-clefs de fantaisie ; chaines (bijouterie).

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écritures ; mouchoirs de poche en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques).

Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes. Portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; filets ou sacs à provisions.

Tissus notamment fanions ; couverture de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables, patins à roulettes ; trotinettes ; raquettes.

Allumettes. Briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares non en métaux précieux ; boîtes ou étuis à cigarettes non en métaux précieux ; cendriers (pour fumeurs) non en métaux précieux.

Tlélécommunications notamment services de téléchargement de messages, jeux, logos, sonneries et de toutes données pour terminaux de télécommunication fixes et mobiles. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial.

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Production de films sur bandes vidéos. Organisation de concours (éducation, divertissement). Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.