Marque enregistrée - Marque en vigueur

CARTE PASS XXL R RODEZ AGGLOMERATION www.rodezagglo.fr
RODEZ AGGLOMERATION

Numéro de dépôt :
4626678
Date de dépôt :
20/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/02/2030
CARTE PASS XXL R RODEZ AGGLOMERATION www.rodezagglo.fr de RODEZ AGGLOMERATION

Présentation de la marque CARTE PASS XXL R RODEZ AGGLOMERATION www.rodezagglo.fr

Déposée par voie électronique le 20 février 2020 par RODEZ AGGLOMERATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CARTE PASS XXL R RODEZ AGGLOMERATION www.rodezagglo.fr » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-12 du 20 mars 2020.

Le déposant est RODEZ AGGLOMERATION domicilié(e) 1 PLACE ADRIEN ROZIER - 12035 - RODEZ CEDEX 9 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RODEZ AGGLOMERATION, Monsieur CHRISTIAN TEYSSEDRE domicilié(e) 1 PLACE ADRIEN ROZIER - 12035 - RODEZ CEDEX 9 - France.

La marque CARTE PASS XXL R RODEZ AGGLOMERATION www.rodezagglo.fr a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4626678.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTE PASS XXL R RODEZ AGGLOMERATION www.rodezagglo.fr arrivera à expiration en date du 20 février 2030.

RODEZ AGGLOMERATION a également déposé les autres marques suivantes : Aquavallon / Onet-Géraldini R RODEZ AGGLOMERATION , 100 ans Pierre Soulages , Le siècle Pierre Soulages


RODEZ AGGLOMERATION - 1 PLACE ADRIEN ROZIER - 12035 - RODEZ CEDEX 9 - France


RODEZ AGGLOMERATION, Monsieur CHRISTIAN TEYSSEDRE - 1 PLACE ADRIEN ROZIER - 12035 - RODEZ CEDEX 9 - France


Publication - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-12

Enregistrement avec modification - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-42

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.