Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DE RICHEBONNE
Numéro de dépôt :
1510085
Date de dépôt :
20/12/1988
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
20/12/1998
Présentation de la marque DOMAINE DE RICHEBONNE
Déposée le 20 décembre 1988 par RODET Jacques à auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « DOMAINE DE RICHEBONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DE RICHEBONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1510085.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 7 février 1997 - Transmission totale de propriété n°234330 - Publication au BOPI 1997-02-07