Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATCH
RODEL Michèle

Numéro de dépôt :
1287985
Date de dépôt :
05/04/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/04/1994
PATCH de RODEL Michèle

Présentation de la marque PATCH

Déposée le 5 avril 1984 par RODEL Michèle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PATCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est RODEL Michèle domicilié(e) 11 bis, bd Delessert, 75116 PARIS, nationalité Française. BOULENGER Joelle, 11, Quai du Quatre Septembre, 92100 BOULOGNE, nationalité Française. - France.

La marque PATCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1287985.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATCH est expirée depuis le 5 avril 1994.


RODEL Michèle - 11 bis, bd Delessert, 75116 PARIS, nationalité Française. BOULENGER Joelle, 11, Quai du Quatre Septembre, 92100 BOULOGNE, nationalité Française. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-13

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