Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SmartBun
M. RODAS MICHEL
Mle El mazouzi Céline

Numéro de dépôt :
4053592
Date de dépôt :
06/12/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
06/12/2023
SmartBun de RODAS MICHEL

Présentation de la marque SmartBun

Déposée le 6 décembre 2013 par monsieur RODAS MICHEL et mademoiselle El mazouzi Céline auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SmartBun » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-01 du 3 janvier 2014.

Les déposants sont monsieur RODAS MICHEL domicilié(e) 184 bis avenue Daumesnil - 75012 - PARIS - France et mademoiselle El mazouzi Céline domicilié(e) 184 bis avenue daumesnil - 75012 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Rodas michel domicilié(e) 184 BIS avenue Daumesnil - 75012 - PARIS - France.

La marque SmartBun a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4053592.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SmartBun est expirée depuis le 6 décembre 2023.


M. RODAS MICHEL - 184 bis avenue Daumesnil - 75012 - PARIS - France

Mle El mazouzi Céline - 184 bis avenue daumesnil - 75012 - PARIS - France


M. Rodas michel - 184 BIS avenue Daumesnil - 75012 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.