Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIMPLE DEVOTEE
Mme Rodarte Silva Vilela Daniela

Numéro de dépôt :
3995288
Date de dépôt :
02/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
02/04/2023
SIMPLE DEVOTEE de Rodarte Silva Vilela Daniela

Présentation de la marque SIMPLE DEVOTEE

Déposée le 2 avril 2013 par madame Rodarte Silva Vilela Daniela auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SIMPLE DEVOTEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-17 du 26 avril 2013.

Le déposant est madame Rodarte Silva Vilela Daniela domicilié(e) 2 bis rue JOLY - 31400 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Rodarte Silva Vilela Daniela domicilié(e) 2 bis rue JOLY - 31400 - TOULOUSE - France.

La marque SIMPLE DEVOTEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3995288.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 14 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIMPLE DEVOTEE est expirée depuis le 2 avril 2023.

Rodarte Silva Vilela Daniela a également déposé les autres marques suivantes : SIMPLE BIJOUX


Mme Rodarte Silva Vilela Daniela - 2 bis rue JOLY - 31400 - TOULOUSE - France


Mme Rodarte Silva Vilela Daniela - 2 bis rue JOLY - 31400 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.