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Marques déposées par la société RODA
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LE CHALET GOURMAND
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CHALET GOURMAND
RODA

Numéro de dépôt :
95600592
Date de dépôt :
28/11/1995
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/11/2005

Présentation de la marque LE CHALET GOURMAND

Déposée le 28 novembre 1995 par la société RODA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE CHALET GOURMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-03 du 19 janvier 1996.

Le déposant est la société RODA domicilié(e) Zone Artisanale d'Hachimette, 68650 LAPOUTROIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 373 283 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN - France.

La marque LE CHALET GOURMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95600592.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CHALET GOURMAND est expirée depuis le 28 novembre 2005.

RODA a également déposé les autres marques suivantes : LA FENOTTE , LE DAUPHIN GOURMAND , SNOWI , ZOOZOU


RODA - Zone Artisanale d'Hachimette, 68650 LAPOUTROIE - France - SIREN 389373283


CABINET BLEGER-RHEIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-21

Publication - Publication le 19 janv. 1996 au BOPI 1996-03

Confiserie, plus particulièrement bonbons, chocolats ; pain d'épices, biscuits, pâtisserie (petits fours), brioches