Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FENOTTE
RODA, SAS

Numéro de dépôt :
4110195
Date de dépôt :
04/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/08/2024
LA FENOTTE de RODA

Présentation de la marque LA FENOTTE

Déposée par voie électronique le 4 août 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RODA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA FENOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-35 du 29 août 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RODA domicilié(e) ZAC DES PLATIERES, CHEMIN DE LA JACONNE - 38670 - CHASSE SUR RHONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 653 538 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RODA, SAS, M. PIERRE SALMON domicilié(e) ZAC DES PLATIERES, CHEMIN DE LA JACONNE - 38670 - CHASSE SUR RHONE - France.

La marque LA FENOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4110195.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FENOTTE est expirée depuis le 4 août 2024.

RODA a également déposé les autres marques suivantes : LE DAUPHIN GOURMAND , SNOWI , ZOOZOU , LE CHALET GOURMAND


RODA, SAS - ZAC DES PLATIERES, CHEMIN DE LA JACONNE - 38670 - CHASSE SUR RHONE - France - SIREN 502653538


RODA, SAS, M. PIERRE SALMON - ZAC DES PLATIERES, CHEMIN DE LA JACONNE - 38670 - CHASSE SUR RHONE - France


Publication - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Enregistrement sans modification - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires.