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Marques déposées par RODA JUAN
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AQUASENS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUASENS
RODA JUAN
DEMOUY Patrick

Numéro de dépôt :
3183730
Date de dépôt :
17/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
17/09/2012
AQUASENS de RODA JUAN

Présentation de la marque AQUASENS

Déposée le 17 septembre 2002 par RODA JUAN et DEMOUY Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « AQUASENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-43 du 25 octobre 2002.

Les déposants sont RODA JUAN domicilié(e) 4 rue de la petite pierre,75011 PARIS - 75011 - France et DEMOUY Patrick domicilié(e) 42 Grand Rue,54360 VIGNEULLES - 54360 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JUAN RODA domicilié(e) 4 Rue de la petite pierre,75011 PARIS - 75011 - France.

La marque AQUASENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3183730.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUASENS est expirée depuis le 17 septembre 2012.


RODA JUAN - 4 rue de la petite pierre,75011 PARIS - 75011 - France

DEMOUY Patrick - 42 Grand Rue,54360 VIGNEULLES - 54360 - France


JUAN RODA - 4 Rue de la petite pierre,75011 PARIS - 75011 - France


Inscription le 11 août 2003 - Rejet partiel n°375436 - Publication au BOPI 2003-08-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-38

Publication - Publication le 25 oct. 2002 au BOPI 2002-43

Publication de livres. Prêt de livre. Location de films. Location d'enregistrements sonores. Montage de bande vidéo. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Microédition. clubs (services de –). – épreuves pédagogiques. photographie – photographiques (reportages –) – publication de textes [autres que textes publicitaires].