Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEE SOUTIEN ENCADRE ET ECLAIRE
ROCVAL SA

Numéro de dépôt :
1689112
Date de dépôt :
23/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/09/1998
SEE SOUTIEN ENCADRE ET ECLAIRE de ROCVAL

Présentation de la marque SEE SOUTIEN ENCADRE ET ECLAIRE

Déposée le 23 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) ROCVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEE SOUTIEN ENCADRE ET ECLAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROCVAL domicilié(e) 51, rue Ampère, 75017 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATRICK SOULE SA, Monsieur patrick SOULE - France.

La marque SEE SOUTIEN ENCADRE ET ECLAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1689112.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEE SOUTIEN ENCADRE ET ECLAIRE est expirée depuis le 23 septembre 1998.

ROCVAL a également déposé les autres marques suivantes : PREVENIR , REUSSIR , ROCVAL , ARAVAL , AQUALISSE EXTREME


ROCVAL SA - 51, rue Ampère, 75017 PARIS - France


PATRICK SOULE SA, Monsieur patrick SOULE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-05

Education.Institutions d'enseignement.Edition de livres, revues.Abonnements de journaux.Prêts de livres.Dressage d'animaux.Divertissements, spectacles.Divertissements radiophoniques ou par télévision.Production de films.Agences pour artistes.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théatre. Distribution de journaux Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement