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Marques déposées par monsieur ROCTON REGIS
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FRANCE DOUCHE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE DOUCHE
M. ROCTON REGIS

Numéro de dépôt :
4032782
Date de dépôt :
17/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/09/2023
FRANCE DOUCHE de ROCTON REGIS

Présentation de la marque FRANCE DOUCHE

Déposée le 17 septembre 2013 par monsieur ROCTON REGIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « FRANCE DOUCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-41 du 11 octobre 2013.

Le déposant est monsieur ROCTON REGIS domicilié(e) 24 A rue de Saugirard - 41130 - SELLES SUR CHER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ROCTON REGIS domicilié(e) 24 A rue de Saugirard - 41130 - SELLES SUR CHER - France.

La marque FRANCE DOUCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4032782.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE DOUCHE est expirée depuis le 17 septembre 2023.

ROCTON REGIS a également déposé les autres marques suivantes : EasyShower L'original , DESIGN DOUCHE , COMBI DOUCHE , JEVEUXUNEDOUCHE.COM , SENIOR DOUCHE , DOUCHE FRANCE


M. ROCTON REGIS - 24 A rue de Saugirard - 41130 - SELLES SUR CHER - France


M. ROCTON REGIS - 24 A rue de Saugirard - 41130 - SELLES SUR CHER - France


Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Enregistrement avec modification - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38

Inscription le 6 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°709242 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-10-06

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation.