Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES GAMINS DE LA PLACE
ROCSMA

Numéro de dépôt :
4601290
Date de dépôt :
22/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/11/2029
LES GAMINS DE LA PLACE de ROCSMA

Présentation de la marque LES GAMINS DE LA PLACE

Déposée par voie électronique le 22 novembre 2019 par ROCSMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES GAMINS DE LA PLACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-50 du 13 décembre 2019.

Le déposant est ROCSMA domicilié(e) 102 cours Albert Thomas - 69008 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Madame Agnès CONTENSOU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LES GAMINS DE LA PLACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4601290.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES GAMINS DE LA PLACE arrivera à expiration en date du 22 novembre 2029.

ROCSMA a également déposé les autres marques suivantes : Les Gamins de la Place


ROCSMA - 102 cours Albert Thomas - 69008 - LYON - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Madame Agnès CONTENSOU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-50

Enregistrement avec modification - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-11

Inscription le 6 mars 2020 - Retrait partiel n°782048 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-03-06

Bières; eaux minérales et gazeuses; boissons non alcooliques; boissons de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades, nectars de fruits, sodas, apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation); services de bars; salon de thé ; services de traiteurs. Hôtels; motels; exploitation de complexes hôteliers; services d'hôtellerie, de restauration (alimentation); services de cafétérias, de salons de thé, de bars (à l'exception des clubs); hébergement temporaire; maisons de vacances; services de réservation de chambres d'hôtels pour voyageurs; services de réservation de logements temporaires; consultation et conseils (sans rapport avec la conduite des affaires) dans les domaines de l'hôtellerie et de la restauration. Services de location de salles de réunion, location de constructions transportables, tentes en particulier pour l'organisation de réceptions, repas, mariages, cocktails. Services de location de chaises, tables, linges de tables, verrerie, assiettes, couverts.