Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TOSCAN-PEL
Numéro de dépôt :
1530617
Date de dépôt :
10/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/06/1998
Présentation de la marque TOSCAN-PEL
Déposée le 10 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) ROCOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOSCAN-PEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TOSCAN-PEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1530617.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOSCAN-PEL est expirée depuis le 10 juin 1998.
ROCOM a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-44