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Marques déposées par ROCOL LIMITED (Société britannique
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PACERS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PACERS
ROCOL LIMITED (Société britannique)

Numéro de dépôt :
96613534
Date de dépôt :
29/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2006

Présentation de la marque PACERS

Déposée le 29 février 1996 par ROCOL LIMITED (Société britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PACERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-14 du 5 avril 1996.

Le déposant est ROCOL LIMITED (Société britannique), domicilié(e) Rocol House, Swillington, Leeds LS26 8BS ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER - France.

La marque PACERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96613534.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PACERS est expirée depuis le 1 mars 2006.

ROCOL LIMITED (Société britannique a également déposé les autres marques suivantes : EASYLINE , SAPPHIRE


ROCOL LIMITED (Société britannique) - Rocol House, Swillington, Leeds LS26 8BS ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


CABINET NETTER - France


Inscription le 1 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°296830 - Publication au BOPI 2000-03-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-32

Publication - Publication le 5 avr. 1996 au BOPI 1996-14

Ralentisseurs (dos-d'âne, dénivellations) portatifs de vitesse de véhicules pour routes, constitués entièrement ou principalement en caoutchouc ou en succédanés du caoutchouc