Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ACOUSTIMASS
ROCKWOOL FRANCE SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93492058
Date de dépôt :
15/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/11/2023

Présentation de la marque ACOUSTIMASS

Déposée le 15 novembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROCKWOOL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACOUSTIMASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-52 du 31 décembre 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROCKWOOL FRANCE domicilié(e) 111, rue du Château des Rentiers - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 394 397 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque ACOUSTIMASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93492058.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ACOUSTIMASS est expirée depuis le 15 novembre 2023.

ROCKWOOL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BITUM'UP , (Marque figurative) , LE FLOCON , AEROLAINE , LES ARTISANS DE L'ISOLATION , METALLICA , ROCKBAY , ROCKWOOL CAMPUS , ALPHAROCK , ROCKPLAK


ROCKWOOL FRANCE SAS, Société par actions simplifiée - 111, rue du Château des Rentiers - 75013 - PARIS - France - SIREN 305394397


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2003 n°2250851 - Publication au BOPI 2003-10-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-17

Errata - Publication au BOPI 1994-09

Inscription le 22 janvier 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°447035 - Publication au BOPI 2007-01-22

Publication - Publication le 31 déc. 1993 au BOPI 1993-52

Renouvellement sans limitation le 18 novembre 2013 n°2543972 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-11-18

Isolants en laine de roche et isolants acoustiques.Matériaux et panneaux de construction

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.