Déposée le 21 août 1986 par ROCKWOOL AB (société suédoise
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « INSISOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est ROCKWOOL AB (société suédoise), domicilié(e) S-541 01 SKÖVDE (SUEDE). - Suède.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.
La marque INSISOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1368288.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-05
Conduits et gaines de ventilation, manchons et joints de raccordement, silencieux, amortisseurs de bruits d'aspiration et d'échappement, en tant qu'éléments d'installations de ventilation;filtres pour gaz et liquides.Matière plastique en mousse, sous la forme de placages, de moulages, de blocs, matériaux d'isolation, de fermeture hermétique et d'emballage de laine de roche ou autre matériau essentiellement minéral, produits provenant de ces matériaux, en particulier sous la forme de tissus, panneaux et moulages, avec ou sans revêtement de surface;manchons pour tubes et autres objets moulés pour l'isolation de gaines et conduits, paillassons de recouvrement en matière plastique pour la protection contre la gelée des plantes et du sol.Matériaux de construction (non métalliques) pour bâtiments, réservoirs et citernes (ou cuves);constructions et éléments de construction;matériaux et produits pour la protection contre la gelée et le drainage des routes, terrains et analogues;matériaux et produits pour la protection contre le bruit;matériaux en fibres minérales pour le renforcement des produits en plâtre et en ciment;agrégats de faible poids pour la fabrication du ciment;moulages de matériaux en céramique pour la protection contre la chaleur et contre l'usure;matériaux de soubassement pour la pose des planchers. Fibres minérales, laine minérale pour l'emballage, paillassons de recouvrement en matériaux textiles pour la protection des plantes et du sol contre la gelée.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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