HT60
Présentation de la marque HT60
Déposée le 15 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) ROCKWELL SYSTEMES GRAPHIQUES NANTESà directoire et conseil de surveillance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HT60 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque HT60 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1699221.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HT60 est expirée depuis le 15 octobre 2001.
ROCKWELL SYSTEMES GRAPHIQUES NANTESà directoire et conseil de surveillance a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-11
Inscription le 8 décembre 1999 - Gage constitué n°291577 - Publication au BOPI 1999-12-08
Inscription le 19 mars 1998 - Gage constitué n°251743 - Publication au BOPI 1998-03-19
Inscription le 19 mars 1998 - Gage radié n°251742 - Publication au BOPI 1998-03-19
Inscription le 19 novembre 1996 - Gage constitué n°208989 - Publication au BOPI 1996-11-19