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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ROCKWELL SYSTEMES GRAPHIQUES NANTESà directoire et conseil de surveillance
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GOSS HT70
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GOSS HT70
ROCKWELL SYSTEMES GRAPHIQUES NANTES (société anonyme à directoire et conseil de surveillance)

Numéro de dépôt :
1699224
Date de dépôt :
15/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/10/2001
GOSS HT70 de ROCKWELL SYSTEMES GRAPHIQUES NANTESà directoire et conseil de surveillance

Présentation de la marque GOSS HT70

Déposée le 15 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) ROCKWELL SYSTEMES GRAPHIQUES NANTESà directoire et conseil de surveillance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GOSS HT70 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROCKWELL SYSTEMES GRAPHIQUES NANTESà directoire et conseil de surveillance domicilié(e) 20, rue de Koufra, 44300 NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET LAVOIX - France.

La marque GOSS HT70 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1699224.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GOSS HT70 est expirée depuis le 15 octobre 2001.

ROCKWELL SYSTEMES GRAPHIQUES NANTESà directoire et conseil de surveillance a également déposé les autres marques suivantes : HT60 , GAZETTE , HT70 , TRIBUNE , GOSS HT60


ROCKWELL SYSTEMES GRAPHIQUES NANTES (société anonyme à directoire et conseil de surveillance) - 20, rue de Koufra, 44300 NANTES - France


LE CABINET LAVOIX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-11

Inscription le 8 décembre 1999 - Gage constitué n°291577 - Publication au BOPI 1999-12-08

Inscription le 19 mars 1998 - Gage constitué n°251743 - Publication au BOPI 1998-03-19

Inscription le 19 mars 1998 - Gage radié n°251742 - Publication au BOPI 1998-03-19

Inscription le 19 novembre 1996 - Gage constitué n°208989 - Publication au BOPI 1996-11-19

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