Déposée le 27 octobre 1978 par ROCKWELL INTERNATIONAL CORPORATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « MORSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est ROCKWELL INTERNATIONAL CORPORATION, domicilié(e) Société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware, 600 Grant Street - PITTSBURGH, Pennsylvanie 15219 (E.U.A.) - États-Unis.
La marque MORSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1063908.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROCKWELL INTERNATIONAL CORPORATION - Société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware, 600 Grant Street - PITTSBURGH, Pennsylvanie 15219 (E.U.A.) - États-Unis
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-011
Inscription - Transmission de propriété n°37636 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°36822 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°36593 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°112813 - Publication au BOPI
Appareils et instruments de contrôle, notamment appareils de contrôle pour moteurs marins et câbles de contrôle en push-pull ayant un centre mobile à l'intérieur d'une gaine enveloppante.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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