Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIGNATURE
ROCKWELL INTERNATIONAL CORPORATION (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware)

Numéro de dépôt :
1691417
Date de dépôt :
05/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/09/2001

Présentation de la marque SIGNATURE

Déposée le 5 septembre 1991 par ROCKWELL INTERNATIONAL CORPORATION (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIGNATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ROCKWELL INTERNATIONAL CORPORATION (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware), domicilié(e) 625 Liberty Avenue, PITTSBURGH, Etat de Pennsylvanie 15222 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET LAVOIX - France.

La marque SIGNATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1691417.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ROCKWELL INTERNATIONAL CORPORATION (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware a également déposé les autres marques suivantes : METRO-OFFSET , COLLINS , SUBURBAN , HEADLINER MARK , GOSS , ROCKWELL , STOP MASTER , (Marque figurative) , METRO-OFFSET , HEADLINER MARK


ROCKWELL INTERNATIONAL CORPORATION (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware) - 625 Liberty Avenue, PITTSBURGH, Etat de Pennsylvanie 15222 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


LE CABINET LAVOIX - France


Inscription le 23 février 1999 - Transmission totale de propriété n°272577 - Publication au BOPI 1999-02-23

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