SIGMA
Présentation de la marque SIGMA
Déposée le 1 avril 1996 par la société ROCKWELL AUTOMATION LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EUIPO), la marque française « SIGMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-51 du 17 décembre 1999.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SIGMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99822909.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SIGMA arrivera à expiration en date du 1 avril 2026.
ROCKWELL AUTOMATION LIMITED a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 23 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423034 - Publication au BOPI 2005-11-23
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-16
Renouvellement sans limitation le 14 avril 2006 n°2312691 - Publication au BOPI 2006-04-14
Publication - Publication le 17 déc. 1999 au BOPI 1999-51
Inscription le 10 février 2010 - Transmission totale de propriété n°515682 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-02-10
Inscription le 10 octobre 2011 - Changement de dénomination n°559549 - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-10-10
Inscription le 10 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°559548 - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-10-10
Renouvellement sans limitation le 16 février 2016 n°2610219 - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-02-16