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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROCKFON
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SELVA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SELVA
ROCKFON S.A.S., (Société par actions simplifiée)

Numéro de dépôt :
3245621
Date de dépôt :
15/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/09/2013
SELVA de ROCKFON

Présentation de la marque SELVA

Déposée le 15 septembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROCKFON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SELVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-43 du 24 octobre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROCKFON domicilié(e) 111, rue du Château des Rentiers,75013 PARIS - 75013 - France et immatriculée sous le numéro RCS 425 117 306 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque SELVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3245621.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SELVA est expirée depuis le 15 septembre 2013.

ROCKFON a également déposé les autres marques suivantes : LUMIA , SPORTFON , MEDICA , BIOCARE


ROCKFON S.A.S., (Société par actions simplifiée) - 111, rue du Château des Rentiers,75013 PARIS - 75013 - France - SIREN 425117306


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 29 janvier 2007 - Transmission totale de propriété n°447681 - Publication au BOPI 2007-01-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-08

Publication - Publication le 24 oct. 2003 au BOPI 2003-43

Isolants ; laine de roche présentée sous la forme de panneaux pour l'isolation acoustique. Panneaux pour la construction non métalliques comprenant de la laine de roche et utilisés pour l'isolation acoustique.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.