Déposée le 25 mai 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROCKET DIFFUSION FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « tapis Yantra » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-26 du 2 juillet 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROCKET DIFFUSION FRANCE domicilié(e) 4 rue de la Bataillère - 49112 - PELLOUAILLES LES VIGNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 701 629 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROCKET DIFFUSION FRANCE domicilié(e) 4 rue de la Bataillère - 49112 - PELLOUAILLES LES VIGNES - France.
La marque tapis Yantra a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3740399.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROCKET DIFFUSION FRANCE, SARL - 4 rue de la Bataillère - 49112 - PELLOUAILLES LES VIGNES - France - SIREN 491701629
ROCKET DIFFUSION FRANCE - 4 rue de la Bataillère - 49112 - PELLOUAILLES LES VIGNES - France
Publication - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26
Enregistrement avec modification - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14
Inscription le 11 mai 2011 - Rejet partiel n°548742 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-05-11
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Paillassons, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; papiers peints ; gazon artificiel ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
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