Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LA VOILE FRANCAISE
Rock and Sails, sasu
Mlle FANNY ADAM

Numéro de dépôt :
4151770
Date de dépôt :
27/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LA VOILE FRANCAISE de Rock and Sails

Présentation de la marque LA VOILE FRANCAISE

Déposée par voie électronique le 27 janvier 2015 par Rock and SailsTODO et mademoiselle FANNY ADAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA VOILE FRANCAISE »

Les déposants sont Rock and SailsTODO domicilié(e) 80 rue duguay trouin - 56100 - lorient - France et immatriculée sous le numéro RCS 8 et mademoiselle FANNY ADAM domicilié(e) 80 RUE DUGUAY TROUIN - 56100 - LORIENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Rock and Sails, Mlle FANNY ADAM domicilié(e) 80 rue duguay trouin - 56100 - lorient - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25 41


Rock and Sails, sasu - 80 rue duguay trouin - 56100 - lorient - France - SIREN 8

Mlle FANNY ADAM - 80 RUE DUGUAY TROUIN - 56100 - LORIENT - France


Rock and Sails, Mlle FANNY ADAM - 80 rue duguay trouin - 56100 - lorient - France


Publication - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08

Inscription le 5 août 2016 - Rejet total n°676729 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-05

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.