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Marques déposées par madame ROCHONNAT Colette épouse CORRET
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Le Doubs vu du ciel
Marque expirée - Marque en non vigueur

Le Doubs vu du ciel
Madame ROCHONNAT Colette épouse CORRET
Monsieur CORRET Gérard

Numéro de dépôt :
3394052
Date de dépôt :
18/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/11/2015
Le Doubs vu du ciel de ROCHONNAT Colette épouse CORRET

Présentation de la marque Le Doubs vu du ciel

Déposée le 18 novembre 2005 par madame ROCHONNAT Colette épouse CORRET et monsieur CORRET Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Doubs vu du ciel »

Les déposants sont madame ROCHONNAT Colette épouse CORRET - France et monsieur CORRET Gérard domicilié(e) 1, impasse des Acacias,21850 SAINT APOLLINAIRE - 21850 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. et Mme CORRET Gérard domicilié(e) 1, impasse des Acacias,21850 ST APOLLINAIRE - 21850 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Doubs vu du ciel est expirée depuis le 18 novembre 2015.

ROCHONNAT Colette épouse CORRET a également déposé les autres marques suivantes : GUIDE AVANTAGES C.E. , Le Morvan vu du ciel , Le Jura vu du ciel , La Saône et Loire vue du ciel , Dijon vu du ciel , La Côte d'Or vue du ciel , La Bourgogne vue du ciel


Madame ROCHONNAT Colette épouse CORRET - France

Monsieur CORRET Gérard - 1, impasse des Acacias,21850 SAINT APOLLINAIRE - 21850 - France


M. et Mme CORRET Gérard - 1, impasse des Acacias,21850 ST APOLLINAIRE - 21850 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-18

Publication - Publication le 6 janv. 2006 au BOPI 2006-01

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