Présentation de la marque La Côte d'Or vue du ciel
Déposée le 31 décembre 2003 par madame ROCHONNAT Colette épouse CORRET et monsieur CORRET Gérard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « La Côte d'Or vue du ciel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-07 du 13 février 2004.
Les déposants sont madame ROCHONNAT Colette épouse CORRET - France et monsieur CORRET Gérard domicilié(e) 1, impasse des Acacias,21850 SAINT APOLLINAIRE - 21850 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. et Mme CORRET Gérard domicilié(e) 1, impasse des Acacias,21850 St Apollinaire - 21850 - France.
La marque La Côte d'Or vue du ciel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3266380.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur CORRET Gérard - 1, impasse des Acacias,21850 SAINT APOLLINAIRE - 21850 - France - SIREN 3
M. et Mme CORRET Gérard - 1, impasse des Acacias,21850 St Apollinaire - 21850 - France
Inscription le 21 septembre 2004 - Rejet partiel n°399860 - Publication au BOPI 2004-09-21
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-41
Publication - Publication le 13 févr. 2004 au BOPI 2004-07
Journaux ; prospectus ; brochures. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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