Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

EUROCIEL
Madame ROCHONNAT Colette épouse CORRET, Monsieur CORRET Gérard

Numéro de dépôt :
97710889
Date de dépôt :
24/12/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque EUROCIEL

Déposée le 24 décembre 1997 par madame ROCHONNAT Colette épouse CORRET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EUROCIEL »

Le déposant est madame ROCHONNAT Colette épouse CORRET domicilié(e) 1, impasse des Acacias, 21850 SAINT APOLLINAIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. et Mme CORRET Gérard - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

ROCHONNAT Colette épouse CORRET a également déposé les autres marques suivantes : Le Doubs vu du ciel , GUIDE AVANTAGES C.E. , Le Morvan vu du ciel , Le Jura vu du ciel , La Saône et Loire vue du ciel , Dijon vu du ciel , La Côte d'Or vue du ciel , La Bourgogne vue du ciel


Madame ROCHONNAT Colette épouse CORRET, Monsieur CORRET Gérard - 1, impasse des Acacias, 21850 SAINT APOLLINAIRE - France


M. et Mme CORRET Gérard - France


Inscription le 25 octobre 1999 - Rejet total n°287332 - Publication au BOPI 1999-10-25

Inscription le 27 octobre 1999 - Rejet total n°288482 - Publication au BOPI 1999-10-27

Publication - Publication le 6 févr. 1998 au BOPI 1998-06

Revues ; périodiques ; journaux ; livres ; Photographies Cadres ; objets en différentes matières Reproduction de documents photo, vidéo informatique. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité Agences de presse et d'informations Communication par terminaux d'ordinateur Montage de bandes vidéo et tirage de photographies. Réalisation et commercialisation de photos et vidéos. Edition de livres, de revues, de films, de vidéo. Agence pour artistes. Organisation et conduite de colloques, conférences et congrès. Organisation d'expositions photos. Location de temps d'accès à un centre de serveur internet. Réalisation de photos et de vidéos.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.