Marque expirée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt :
99784087
Date de dépôt :
26/03/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/03/2019
Présentation de la marque DOMAINE ROCHE-AUDRAN
Déposée le 26 mars 1999 par Rochette Vincent
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DOMAINE ROCHE-AUDRAN »
Le déposant est Rochette Vincent domicilié(e) Route de Saint Roman - 84110 - BUISSON - France .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vincent Rochette domicilié(e) Route de Saint Roman - 84110 - BUISSON - France .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE ROCHE-AUDRAN est expirée depuis le 26 mars 2019.
Déposant :
Rochette Vincent - Route de Saint Roman - 84110 - BUISSON - France
Mandataire :
Vincent Rochette - Route de Saint Roman - 84110 - BUISSON - France
Historique :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-37
Publication - Publication le 7 mai 1999 au BOPI 1999-19
Renouvellement sans limitation le 24 février 2009 n°2399357 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-02-24
Classe 00
Olives conservées et huiles d'olive. Olives fraîches. Vins d'appellation d'origine contrôlée, vins de pays.
Classe 29 - Produit
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Classe 31 - Produit
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Classe 33 - Produit
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
