Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE JOEL ROCHETTE
ROCHETTE JOEL

Numéro de dépôt :
3138036
Date de dépôt :
11/12/2001
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
11/12/2011
DOMAINE JOEL ROCHETTE de ROCHETTE JOEL

Présentation de la marque DOMAINE JOEL ROCHETTE

Déposée le 11 décembre 2001 par ROCHETTE JOEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE JOEL ROCHETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-04 du 25 janvier 2002.

Le déposant est ROCHETTE JOEL, domicilié(e) LE CHALET, 69430 REGNIE DURETTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROCHETTE JOEL - France.

La marque DOMAINE JOEL ROCHETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3138036.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE JOEL ROCHETTE est expirée depuis le 11 décembre 2011.


ROCHETTE JOEL - LE CHALET, 69430 REGNIE DURETTE - France


ROCHETTE JOEL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-21

Publication - Publication le 25 janv. 2002 au BOPI 2002-04

Vin appellation d'origine contrôlée - beaujolais-villages - regnie - brouilly provenant de l'exploitation exactement dénommée domaine JOEL ROCHETTE.