Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ROCHETTE CENPA ONDULE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1679412
Date de dépôt :
12/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/09/2000
Marque figurative de ROCHETTE CENPA ONDULE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 12 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) ROCHETTE CENPA ONDULE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROCHETTE CENPA ONDULE domicilié(e) 2/4, Rue Louis David, 75792 PARIS CEDEX 16BAQUIE Michel et ORIOT Florence,9, Rue Rempart St Roch, 84000 AVIGNON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PIERRE LOYER - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1679412.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 12 septembre 2000.

ROCHETTE CENPA ONDULE a également déposé les autres marques suivantes : SANI-ROCH , SANI-PACK , ROCHCOLOR , RCO , SANI-PROP , SANI-KLIK , ROCHPAL , PRET EN BULLES FETE LE CHAMPAGNE ù , FRUCTIROC , SANI-CLEAN


ROCHETTE CENPA ONDULE (Société Anonyme) - 2/4, Rue Louis David, 75792 PARIS CEDEX 16BAQUIE Michel et ORIOT Florence,9, Rue Rempart St Roch, 84000 AVIGNON - France


CABINET PIERRE LOYER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-54

Meubles laqués en carton